Jean Souilhe

1763

• Opinion de Souilhe , sur le projet de la Commission des finances, relatif aux de penses & recettes de partementales & municipales
• Rapport fait par Souilhe , au nom d'une commission spe ciale, relatif a des engagemens contracte s par des conscrits
• Discours prononce par Souilhe en pre sentant l'offre patriotique du citoyen Delbrel-Casse, de Moissac
• Motion d'ordre faite par Souilhe , sur les de charges & re ductions de la contribution foncie re des anne es 5, 6, & 7
• Opinion de Souilhe sur le projet relatif aux de gre vemens pour les anne es 5 & 6
• Opinion de Souilhe , de pute du Lot, sur le projet de la commission spe ciale charge e de faire un rapport sur les testamens militaires
• Opinion de Souilhe , sur le projet de re solution pre sente par la Commission des finances sur les domaines engage s
• Opinion de Souilhe , sur le projet de re solution tendant a rapporter la loi sur l'emprunt force
• Opinion de Souilhe , sur le projet pre sente par la Commission des finances, relatif au mode de remboursement de l'emprunt contre l'Angleterre
• Rapport fait par Souilhe , au nom d'une commission spe ciale, sur le message du Directoire exe cutif, du 3 brumaire dernier, relatif a un e change d'un bu cher appartenant a l'hospice de la commune de Gisors
• Rapport fait par Souilhe , sur un message du Directoire exe cutif, relatif a l'alie nation de deux maisons de pendantes des e tablissemens de bienfaisance dans la commune de Caylus