Dumond Borel de Bretizel

1764 – 1839

• Opinion de Borel (de l'Oise) sur le projet relatif aux solidarités avec la République représentant des émigrés
• Opinion de Borel sur le projet de résolution relatif à la révocation des confiscations maintenues par l'article IV de la loi du 21 prairial an 3
• Projet de résolution présenté par Borel (de l'Oise) au nom d'une commission spéciale sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Bernay
• Rapport fait par Borel sur la pétition des enfans & autres parens des citoyens Duché, Potherat & Royneau, assassinés dans la commune d'Auxerre, le 19 août 1792
• Opinion de Borel (de l'Oise) sur les institutions relatives aux actes civils
• Opinion sur les institutions relatives aux actes civils Séance du 24 frimaire an 6.