Readfeed

François Aubert

1736 – 1820

  • Opinion de Aubert sur l'appel nominal, fait et dépouillé dans la séance du 28 thermidor an 7.Opinion de Aubert sur l'appel nominal, fait et dépouillé dans la séance du 28 thermidor an 7.
  • Rapport fait par Aubert au nom de la Commission des finances sur les traitemens & indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor an 6, & la dépense du Bureau de liquidation provisoire pendant les mois de thermidor & fructRapport fait par Aubert au nom de la Commission des finances sur les traitemens & indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor an 6, & la dépense du Bureau de liquidation provisoire pendant les mois de thermidor & fruct
  • Rapport fait par Aubert, au nom des Commissions des finances & des contributions directes, sur les décharges & réductions à accorder sur les contributions directes des années 5 & 6Rapport fait par Aubert, au nom des Commissions des finances & des contributions directes, sur les décharges & réductions à accorder sur les contributions directes des années 5 & 6