Charles Albert Pottier

1755 – 1829

• Opinion de Charles Pottier, de pute du de partement d'Indre-et-Loire a la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI
• Projet de de cret pre sente au nom du Comite de liquidation, sur les pensions & gratifications
• Mes re flexions sur la ne cessite d'e tablir la Constitution, & sur l'ordre de sa discussion
• Projet de de cret additionnel a celui du 6 juin 1793, (v. st.) relatif aux pensions des militaires blesse s ou infirmes
• Projet de de cret pre sente au nom du Comite des finances, section de la liquidation, sur les pensions & gratifications en faveur d'anciens employe s supprime s
• Projet de de cret, pre sente au nom du Comite de liquidation, sur les pensions & gratifications en faveur d'anciens employe s supprime s
• Rapport et projet de de cret pre sente s au nom des Comite s de l[i]quidation et de la guerre, par Charles Pottier, de pute par le de partement d'Indre & Loire, membre du Comite du liquidation, section des pensions
• Rapport et projet de de cret pre sente s, au nom du Comite de le gislation, par Charles Pottier, de pute par le de partement d'Indre & Loire, dans la se ance du 22 vento se, an III, sur deux proclamations du ci-devant Conseil exe cutif provisoire, des 2
• Rapport et projet de de cret, pre sente s au nom des Comite s de liquidation et des finances, sur les secours & gratifications a accorder aux femmes & filles, ci-devant retire es dans la Maison du refuge de la marine, a Brest
• Rapport et projet de de cret, pre sente s au nom des Comite s de liquidation, et de la guerre, par Charles Pottier, de pute par le de partement d'Indre & Loire, membre du Comite de liquidation, section des pensions, sur les pensions de retraite a acco