Readfeed

Co te-d'Or (France)

  • ... Adresse... Adresse
  • ... Adresse... Adresse
  • Adresse a messieurs les administrateurs composant le directoire du de partement de la C^ote d'OrAdresse a messieurs les administrateurs composant le directoire du de partement de la C^ote d'Or
  • Adresse des citoyens administrateurs du de partement de la Co te-d'Or, a lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil ge ne ral de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district, et ceux du tribAdresse des citoyens administrateurs du de partement de la Co te-d'Or, a lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil ge ne ral de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district, et ceux du trib
  • Arre te  de l'administration de partementale de la Co te-d'Or, relatif aux fonctions attribue es aux nouvelles administrations municipalesArre te de l'administration de partementale de la Co te-d'Or, relatif aux fonctions attribue es aux nouvelles administrations municipales
  • Instruction pour les receveurs pre pose s a   la taxe d'entretienInstruction pour les receveurs pre pose s a la taxe d'entretien
  • Le commissaire central du de partement de la Co te-d'Or, agent ge ne ral des contributions directes, aux commissaires pre  s les administrations municipales, agens particuliers des contributionsLe commissaire central du de partement de la Co te-d'Or, agent ge ne ral des contributions directes, aux commissaires pre s les administrations municipales, agens particuliers des contributions
  • Tableau des valeurs successives du papier-monnoie, dans le de partement de la Co te-d'Or, a   partir du 1er. janvier 1791 (vieux style), arre te  en exe cution de la loi du 5 messidor an 5.Tableau des valeurs successives du papier-monnoie, dans le de partement de la Co te-d'Or, a partir du 1er. janvier 1791 (vieux style), arre te en exe cution de la loi du 5 messidor an 5.
  • [Letter to Louis XVI regarding the political situation in Co te-d'Or.].[Letter to Louis XVI regarding the political situation in Co te-d'Or.].