Commune de Paris (France : 1789-1794). Conseil général

• Municipalité de Paris, par le maire et le Conseil général de la Commune
• Adresse à l'Assemblée nationale, par le Conseil général de la Commune de Paris,arrêté dans la séance du 27 mars 1792
• Commune de Paris
• Conseil général de la commune de Paris
• Extrait de l'arrêté du Conseil-général de la Commune, du 9e. jour de brumaire de la 2e. année de la République française
• Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune, du samedi 10 mars 1792, l'an quatrième de la liberté
• Extrait du registre des délibérations du Conseil-général de la Commune du 31 mai 1792, l'an quatriéme de la liberté