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Delpierre

  • Opinion de Delpierre, député par le département des Vosges, sur la demande en rapport de la loi du 10 juin 1793, qui a permis le partage des communaux, et sur le projet de lui substituer un autre mode de partage, fondé sur la différence des fortunesOpinion de Delpierre, député par le département des Vosges, sur la demande en rapport de la loi du 10 juin 1793, qui a permis le partage des communaux, et sur le projet de lui substituer un autre mode de partage, fondé sur la différence des fortunes