François-Sébastien Letourneux

1752 – 1814

• Commentaire sur le Discours prononcé par Cambacérès à la tête du Sénat conservateur en présentant à Napoléon Bonaparte le sénatusconsulte dit organique du 28 floréal an XII
• Discours prononce par Letourneux, sur l'invasion de la commune de Nantes par les brigands royaux
• Le ministre de l'inte rieur, aux administrations centrales et municipales de toute la Re publique
• Motion d'ordre de Letourneux, sur l'inauguration dans la salle de ce Conseil d'un autel de forme antique sur lequel le livre de la Constitution sera place , et sur la prestation du nouveau serment civique le jour commemoratif du 10 aou t
• Opinion ... sur la resolution du 19 messidor, relative aux operations de l'assemblee electorale du departement des Bouches-du-Rhone
• Opinion de ... sur la résolution du 21 vendémiaire an 8, portant que la loi du 24 messidor an 7 sur la répression de brigandage
• Opinion de Letourneux (de la Loire-Infe rieure), sur la re solution du 24 germinal an 7, relative a l'organisation du notariat
• Opinion de Letourneux contre le rapport de la commission spe ciale charge e de l'examen de la re solution du 29 fructidor an 7, relative aux de penses du ministe re des finances pour l'an 8
• Opinion de Letourneux sur la re solution du -- relative aux e migre s soi-disant naufrage s sur les co tes de Calais
• Opinion de Letourneux sur la re solution du 21 vende miaire an 8, portant que la loi du 24 messidor an 7 sur la re pression du brigandage est applicable au de partement de la Loire-Infe rieure
• Opinion de Letourneux, sur la re solution du 11 messidor, concernant la garantie de la liberte politique et civile
• Opinion de Letourneux, sur la re solution du 2 vende miaire an 8, qui de clare traitres a la patrie tous ne gociateurs, ge ne raux, ministres, directeurs, et autres que ce soit, citoyen franc ʹais, qui proposeroient ou accepteroient des conditions de pa