François Aubry

1747 – 1798

• Code pénal militaire pour les armées de la République en tems de guerre
• Discours du citoyen François Aubry, prononcé dans le cours de la discussion sur le Code pénal militaire
• Opinion de F. Aubry sur la question de l'amnistie, prononcée à la tribune du Conseil des cinq-cents le 12 fructidor de l'an 4.
• Opinion de F. Aubry sur le rapport fait au Conseil des cinq-cents, par Savary, relativement aux commissaires des guerres
• Opinion sur le jugement definitif de Louis Capet
• Projet de loi sur le nouveau mode d'avancement militaire pour les troupes de la République
• Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale par Aubry sur la manière de juger les officiers généraux supérieurs
• Projet de résolution présenté par F. Aubry, rapporteur, sur l'établissement des conseils de guerre pour toutes les troupes de la République
• Projet de résolution présenté par le cit. François Aubry, au nom de la commission chargée de la révision de toutes les lois criminelles militaires
• Rapport du cit. François Aubry, au nom de la commission chargée de la révision de toutes les lois criminelles militaires
• Rapport du Comité de la guerre sur l'établissement des cours martiales, à la suite des armées de la République
• Rapport et projet de décret pour la nouvelle composition des commissaires des guerres de la République française